Un avocat ?
Résultats recherche
Tags (2) : droit pénal
En matière de Droit de l’Urbanisme, aménagement et environnement (mise à jour 31/12/2012)
Christophe LEGUEVAQUES | 20/05/2013 | Principales références
association,
autorisation,
casino,
conseil d'Etat,
constructeur,
construction,
contentieux,
coopérative logement,
cour administrative d'appel,
document d'urbanisme,
droit de l'environnement,
droit pénal,
ICPE,
logements sociaux,
loi SRU,
maître d'œuvre,
maître de l'ouvrage,
patrimoine,
piscine,
PLU,
POS,
recours,
responsabilité,
salle de sports,
salle polyvalente,
SCOT,
tribunal administratif,
urbanisme,
ZAC
Contribution pour le colloque "Qu’en est-il du Code de Commerce 200 ans après ?"
Christophe LEGUEVAQUES | 28/09/2007 | ... de droit
banqueroute,
bicentenaire,
capitalisme,
cause,
code de commerce,
coupable,
créancier,
crédit,
droit des affaires,
droit pénal,
débiteur,
efficacité,
failli,
faillite,
impunité,
insolvabilité,
juridiction,
MEDEF,
ministère public,
moeurs,
Napoléon,
probité,
propriété,
Restauration,
répression,
saint-alary-houin,
spoliation,
spéculation,
violation,
équité
Notre chaine Youtube
Suivez-nous
News récentes
Me Jérémy BOUSQUET rejoint l'équipe de CLE à Toulouse
18/09/2023
- Christophe LEGUEVAQUES
Chloredecone : Mobilisation générale contre l’injustice
13/09/2023
- Christophe LEGUEVAQUES
#Levothyrox : Compte rendu de l'audience devant le Tribunal admininstratif de Montreuil - Responsabilité de l'ANSM
07/09/2023
- Christophe LEGUEVAQUES
Chlordecone - Retrouvez mon intervention lors de l'université d’été des mouvements sociaux et des solidarités
07/09/2023
- Christophe LEGUEVAQUES
#Toulouse #Métro #Travaux : Exigence de transparence et d'égalité de traitement, propositions concrètes et volonté de dialogue
11/07/2023
- Christophe LEGUEVAQUES
|
Inscription à la newsletter
|
|
Christophe Lèguevaques
Avocat au barreau de Paris - Docteur en droit
PARIS
82 rue d’Hauteville - 75010 Paris
Métro 8/9 Bonne Nouvelle
TOULOUSE
76 allées Jean-Jaurès - 31000 Toulouse
Métro Jean-Jaurès ou Marengo
Christophe Lèguevaques est membre-fondateur de METIS-AVOCATS AARPII - Association d’Avocats à Responsabilité Professionnelle Individuelle Inter-barreaux
Tél. +33 (0)5 62 30 91 52
−Fax. +33 (0)5 61 22 43 80
|
|
© 2021 - Christophe Leguevaques - Avocat Docteur en Droit cLé réseau d'avocats
|
