Téléchargements | Avocats Paris, Toulouse - cLé réseau d'avocats - Christophe Leguevaques, Romain Sintès

Avocat Toulouse - Cabinet Juridique/Social - Christophe Leguevaques

Avocat - Toulouse - Paris - Marseille - Christophe Leguevaques

Accueil > Téléchargements

Téléchargements

Lextenso

Type	Nom	Date
	Lextenso FÉVRIER 2008.pdf	11/05/2014
	LEXTENSO janvier 2008.pdf	11/05/2014
	lextenso octobre 2007.pdf	11/05/2014
	Lextenso février 2006.pdf	11/05/2014
	Lextenso janvier 2006.pdf	11/05/2014

Voir tous les fichiers (28)

Communiqué de Presse

Type	Nom	Date
	PRIX-DE-L-EAU-TOULOUSE-recourscontrecontratcouradministratived'appel(CP2802008).pdf Dans un mémoire déposé devant la Cour administrative d’appel de Bordeaux, lundi 3 mars 2008, Me LEGUEVAQUES développe de nouveaux arguments contre le contrat de la concession de l’eau. En ligne de mire également, des procédures individuelles initiées par des particuliers devant le Tribunal d’instance pour récupérer les trop perçus.	18/02/2014
	Lettre ouvertre de Laurent Spanghero aux salariés (CP18 juin 2013).pdf Laurent SPANGHERO écrit une lettre ouverte aux salariés, les invite à une rencontre-débat et lance un mot d’ordre de « mobilisation générale »	18/02/2014
	Laurent Spanghero dépose une offre de reprise(cp29 mai 2013).pdf CASTELNAUDARY – 245 emplois – SAS SPANGHERO (filiale de LUR BERRY) en liquidation judiciaire depuis avril 2013 après le scandale de la viande de cheval Laurent SPANGHERO dépose une offre de reprise de l’entreprise de Castelnaudary « je me battrai jusqu’au bout pour sauver le maximum d’emplois, protéger le territoire et laver l’opprobre qui entache mon nom de famille ».	18/02/2014
	SOS IRRADIES 31 - Le juge d'instruction ordonne le non-lieu (CP8 octobre 2013).pdf Par une ordonnance en date du 18 septembre 2013, M. GAND, juge d’instruction au Pole SANTE du Tribunal de grande instance de Paris a notifié aux parties civiles sa décision d’ordonner le « NON LIEU » dans l’affaire des Irradiés du CHU de TOULOUSE (145 victimes entre mai 2006 et mai 2007).	18/02/2014
	Passeport biométrique : assignation pour voie de fait (CP11 avril 2012).pdf Par arrêt en date du 26 octobre 2011, le Conseil d’Etat a annulé l’article 5 du décret 2008-426 du 30 avril 2008 « en tant qu’il prévoit la collecte et la conservation des empreintes digitales ne figurant pas dans le composant électronique du passeport ». Plusieurs citoyens désirant voyager se sont vus refuser la délivrance de leur passeport parce qu’il refusait de communiquer plus de deux empreintes digitales. Il s’agit tout à la fois d’une violation de leur liberté et de venir et d’une violation flagrante de l’arrêt du Conseil d’Etat.	18/02/2014

Voir tous les fichiers (17)

bloc-contact

Suivez-nous

News récentes

#Levothyrox - Le juge des référés du TGI de LYON rejette les demandes de VIVRE SANS THYROIDE

21/05/2018 - Christophe LEGUEVAQUES

Accident de travail : en marche pour la faute inexcusable !

16/05/2018 - Christophe LEGUEVAQUES

Comment bien acheter un immeuble aux enchères publiques ?

16/05/2018 - Christophe LEGUEVAQUES

Les "cost killers" dans le collimateur du droit

15/05/2018 - Christophe LEGUEVAQUES

#Levothyrox : intégralité du reportage de Samedi 13h15 sur France 2

13/05/2018 - Christophe LEGUEVAQUES

Références

Témoignages

Témoignage de Chantal BEER-DEMANDER, présidente du CCNAAT

Témoignage de Chantal BEER-DEMANDER, présidente du CCNAAT

Travailler avec maître Léguevaques dans le cadre de la privatisation de la gestion de l‘aéroport de Toulouse-Blagnac est un réel plaisir. Dans les tempêtes soulevées par ce dossier épineux, Maître Léguevaques et toute son équipe ont déployé intelligence, compétence, art de l’a propos et, ce qui...

Lire la suite

Témoignages de Dominique Turpin, dirigeant de STInformatique (Toulouse)

Témoignages de Dominique Turpin, dirigeant de STInformatique (Toulouse)

Nous avons régulièrement fait appel au cabinet Clé, dirigé par Me Christophe Leguevaques, qui a suivi ST Informatique tout au long de ses 10 ans d’existence. Tout d’abord à la création de la société pour sécuriser statutairement la provenance du capital, pour le départ d’un actionnaire et le...

Lire la suite

Tags

année bancaire année civile année lombarde avocat crédit crédit lyonnais immobilier levothyrox merck médicament prêt responsabilité substitution taux Toulouse

Liens utiles

Union européenne

Légifrance

Ordre des avocats Paris

Conseil National des Barreaux

© 2014 - Christophe Leguevaques - Avocat Docteur en Droit cLé réseau d'avocats

Plan du site | RSS