Résultats recherche
Tags (3) : contentieux
Missions
Christophe LEGUEVAQUES | 19/02/2014 | Entreprises
bail,
commercial,
contentieux,
contrat,
création,
dgi,
dirigeant,
fournisseur,
indemnité,
mandataire social,
montage,
partenaire,
partie prenante,
prévention,
résiliation,
sa,
sarl,
sas,
sca,
sci,
scm,
sep,
société,
statut social
Domaines de compétences
C. Lèguevaques | 18/02/2014 | Réseau
arbitrage,
banque finance assurance,
concurrence et consommation,
contentieux,
droit commercial,
droit de la presse,
droit de la propriété intellectuelle,
droit des collectivités locales,
droit la responsabilité,
droit maritime et aérien,
droit médical,
droit public,
droit pénal des affaires,
droit social,
financement,
fusions-acquisitions,
restructurations et entreprises en difficulté
En matière de Droit de l’Urbanisme, aménagement et environnement (mise à jour 31/12/2012)
Christophe LEGUEVAQUES | 20/05/2013 | Principales références
association,
autorisation,
casino,
conseil d'Etat,
constructeur,
construction,
contentieux,
coopérative logement,
cour administrative d'appel,
document d'urbanisme,
droit de l'environnement,
droit pénal,
ICPE,
logements sociaux,
loi SRU,
maître d'œuvre,
maître de l'ouvrage,
patrimoine,
piscine,
PLU,
POS,
recours,
responsabilité,
salle de sports,
salle polyvalente,
SCOT,
tribunal administratif,
urbanisme,
ZAC
News récentes
#Airbag #Takata : action collective en cours, inscription toujours ouverte contre #Citroën #Stellantis
12/01/2025
- Christophe LEGUEVAQUES
A69 : le droit de l’environnement sert-il encore à quelque chose ?
09/01/2025
- Christophe LEGUEVAQUES
A69 - Référé-suspension du contrat de concession
17/12/2024
- Christophe LEGUEVAQUES
Actions de groupe : la France encore à la traine
11/12/2024
- Christophe LEGUEVAQUES
Levothyrox Pénal MERCK et l’ANSM contestent leur mise en examen
07/12/2024
- Christophe LEGUEVAQUES
Inscription à la newsletter
|
Christophe Lèguevaques
Avocat au barreau de Paris - Docteur en droit
PARIS
82 rue d’Hauteville - 75010 Paris
Métro 8/9 Bonne Nouvelle
TOULOUSE
76 allées Jean-Jaurès - 31000 Toulouse
Métro Jean-Jaurès ou Marengo
Christophe Lèguevaques est membre-fondateur de METIS-AVOCATS AARPII - Association d’Avocats à Responsabilité Professionnelle Individuelle Inter-barreaux
Tél. +33 (0)5 62 30 91 52
−Fax. +33 (0)5 61 22 43 80
|
© 2021 - Christophe Leguevaques - Avocat Docteur en Droit cLé réseau d'avocats
|