Un avocat ?
Résultats recherche
Tags (2) : montage
Missions
Christophe LEGUEVAQUES | 19/02/2014 | Entreprises
bail,
commercial,
contentieux,
contrat,
création,
dgi,
dirigeant,
fournisseur,
indemnité,
mandataire social,
montage,
partenaire,
partie prenante,
prévention,
résiliation,
sa,
sarl,
sas,
sca,
sci,
scm,
sep,
société,
statut social
En matière de DROIT ADMINISTRATIF (à jour au 31/12/2012)
Christophe LEGUEVAQUES | 03/01/2013 | Principales références
« satellites »,
arrêtés du Maire,
Associations,
CGTCT assemblées délibérantes,
collectivités territoriales,
droits des élus,
GIP,
mode de gestion,
montage,
préparation de décisions des assemblées délibérantes,
régie,
régime des contrats,
règlement intérieur,
SEML,
services publics,
Services publics locaux,
structure maître d’ouvrage et/ou délégante,
subventions
Suivez-nous
News récentes
Sécurité routière, réunion publique du 24 juin : demandez le programme
12/06/2025
- Christophe LEGUEVAQUES
Sécurité routière : quelle responsabilité pour les constructeurs automobiles ?
20/05/2025
- Christophe LEGUEVAQUES
LEVOTHYROX - PENAL LA COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE CONFIRME LA MISE EN EXAMEN DE MERCK ET DE L’ANSM
07/05/2025
- Christophe LEGUEVAQUES
Autoroute A69 – Toulouse / Castres : rendez-vous devant le Conseil d'Etat sur la validité du contrat de concession
02/05/2025
- Christophe LEGUEVAQUES
#Chlordecone : Une reconnaissance pleine et entière des fautes de l’État mais une indemnisation des victimes en demi-teinte ?
30/04/2025
- Christophe LEGUEVAQUES
|
Inscription à la newsletter
|
Christophe Lèguevaques
Avocat au barreau de Paris - Docteur en droit
PARIS
82 rue d’Hauteville - 75010 Paris
Métro 8/9 Bonne Nouvelle
TOULOUSE
76 allées Jean-Jaurès - 31000 Toulouse
Métro Jean-Jaurès ou Marengo
Christophe Lèguevaques est membre-fondateur de METIS-AVOCATS AARPII - Association d’Avocats à Responsabilité Professionnelle Individuelle Inter-barreaux
Tél. +33 (0)5 62 30 91 52
−Fax. +33 (0)5 61 22 43 80
|
|
© 2021 - Christophe Leguevaques - Avocat Docteur en Droit cLé réseau d'avocats
|
