Résultats recherche
Tags (2) : montage
Missions
Christophe LEGUEVAQUES | 19/02/2014 | Entreprises
bail,
commercial,
contentieux,
contrat,
création,
dgi,
dirigeant,
fournisseur,
indemnité,
mandataire social,
montage,
partenaire,
partie prenante,
prévention,
résiliation,
sa,
sarl,
sas,
sca,
sci,
scm,
sep,
société,
statut social
En matière de DROIT ADMINISTRATIF (à jour au 31/12/2012)
Christophe LEGUEVAQUES | 03/01/2013 | Principales références
« satellites »,
arrêtés du Maire,
Associations,
CGTCT assemblées délibérantes,
collectivités territoriales,
droits des élus,
GIP,
mode de gestion,
montage,
préparation de décisions des assemblées délibérantes,
régie,
régime des contrats,
règlement intérieur,
SEML,
services publics,
Services publics locaux,
structure maître d’ouvrage et/ou délégante,
subventions
News récentes
#Airbag #Takata : CLE dénonce le "comportement criminel" de Citroën
18/02/2025
- Christophe LEGUEVAQUES
Lévothyrox - Responsabilité de l'ANSM : compte rendu d'audience devant la Cour administrative d'appel
12/02/2025
- Christophe LEGUEVAQUES
Stellantis Moteur Puretech - Réunion publique le Jeudi 20 février à Lille
11/02/2025
- Christophe LEGUEVAQUES
#Chlordecone : compte rendu de l'audience à la CAA de Pais
03/02/2025
- Christophe LEGUEVAQUES
Moteurs #PURETECH : Entre effet d’annonce et mépris, le double jeu de #STELLANTIS
15/01/2025
- Christophe LEGUEVAQUES

Inscription à la newsletter
|

Christophe Lèguevaques
Avocat au barreau de Paris - Docteur en droit
PARIS
82 rue d’Hauteville - 75010 Paris
Métro 8/9 Bonne Nouvelle
TOULOUSE
76 allées Jean-Jaurès - 31000 Toulouse
Métro Jean-Jaurès ou Marengo
Christophe Lèguevaques est membre-fondateur de METIS-AVOCATS AARPII - Association d’Avocats à Responsabilité Professionnelle Individuelle Inter-barreaux
Tél. +33 (0)5 62 30 91 52
−Fax. +33 (0)5 61 22 43 80
|
© 2021 - Christophe Leguevaques - Avocat Docteur en Droit cLé réseau d'avocats
|