Un avocat ?
Résultats recherche
Tags (5) : constructeur
AIRBAGS TAKATA : le piège du contrôle technique et la faute des constructeurs
Christophe LEGUEVAQUES | 18/03/2026 | Actualités
action collective,
airbag,
automobile,
bmw,
changement,
citroën,
conformité,
constructeur,
controle technique,
danger,
défaillance,
drive,
indemnité,
ministère,
myleo,
opel,
otc,
peugeot,
réparation,
retard,
risque,
sncta,
stellantis,
stop,
takata,
toyota,
transport,
vw
AIRBAG TAKATA : le ministère réagit après deux nouveaux décès
Christophe LEGUEVAQUES | 08/12/2025 | Actualités
accident,
action collective,
action de groupe,
airbag,
amende,
assurance,
astreinte,
audi,
automobile,
blessé,
bmw,
changement,
citroen,
class action,
clcv,
conducteur,
constructeur,
controle,
culpabilité,
immobilisation,
indemnisation,
jouissance,
ministère,
mort,
opel,
passager,
que choisir,
réparation,
responsabilité,
seat,
sécurité,
skoda,
stellantis,
stop drive,
takata,
techique,
toyota,
transports,
trouble,
ufc,
vw
Déclaration de l'Union des Méprisés de l'Industrie Automobile
Christophe LEGUEVAQUES | 01/07/2025 | Actualités
Sécurité routière : quelle responsabilité pour les constructeurs automobiles ?
Christophe LEGUEVAQUES | 20/05/2025 | Actualités
airbag,
automobile,
citroen,
constructeur,
dacia,
digt,
ford,
ingenium,
jaguar,
land-rover,
moteur,
nissan,
opel,
puretech,
renault,
responsabilité,
stellantis,
tce
En matière de Droit de l’Urbanisme, aménagement et environnement (mise à jour 31/12/2012)
Christophe LEGUEVAQUES | 20/05/2013 | Principales références
association,
autorisation,
casino,
conseil d'Etat,
constructeur,
construction,
contentieux,
coopérative logement,
cour administrative d'appel,
document d'urbanisme,
droit de l'environnement,
droit pénal,
ICPE,
logements sociaux,
loi SRU,
maître d'œuvre,
maître de l'ouvrage,
patrimoine,
piscine,
PLU,
POS,
recours,
responsabilité,
salle de sports,
salle polyvalente,
SCOT,
tribunal administratif,
urbanisme,
ZAC
Suivez-nous
News récentes
Procédure pénale - Moteurs diesel 1.5 BlueHDi : complément de plainte contre le Groupe STELLANTIS
27/04/2026
- Christophe LEGUEVAQUES
Péage autoroute : tout savoir (ou presque) sur l'action collective ouverte le 2 avril
07/04/2026
- Christophe LEGUEVAQUES
Péage autoroute : revue de presse "grand public"
03/04/2026
- Christophe LEGUEVAQUES
Péage autoroute : comprendre, réfléchir, agir
02/04/2026
- Christophe LEGUEVAQUES
Chlordecone : Les antilles empoisonnées
27/03/2026
- Christophe LEGUEVAQUES
|
Inscription à la newsletter
|
Christophe Lèguevaques
Avocat au barreau de Paris - Docteur en droit
PARIS
82 rue d’Hauteville - 75010 Paris
Métro 8/9 Bonne Nouvelle
TOULOUSE
76 allées Jean-Jaurès - 31000 Toulouse
Métro Jean-Jaurès ou Marengo
Christophe Lèguevaques est membre-fondateur de METIS-AVOCATS AARPII - Association d’Avocats à Responsabilité Professionnelle Individuelle Inter-barreaux
Tél. +33 (0)5 62 30 91 52
−Fax. +33 (0)5 61 22 43 80
|
|
© 2021 - Christophe Leguevaques - Avocat Docteur en Droit cLé réseau d'avocats
|
