Christophe Leguevaques Avocat barreau Paris-Toulouse
Avocat - Toulouse - Paris

Avocats Paris, Toulouse - cLé métis réseau d'avocats - Christophe Leguevaques, MySMARTcab, MyLeo, actions collectives

ombre
Résultats recherche
Tags (4) : constructeur

AIRBAG TAKATA : le ministère réagit après deux nouveaux décès

AIRBAG TAKATA : le ministère réagit après deux nouveaux décès
Christophe LEGUEVAQUES | 08/12/2025 | Actualités
(communiqué de presse 8 décembre 2025 - 11h00) Annonce ministèrielle Le ministère des transports annonce qu’à partir du 1er janvier 2026, lors des contrôle technique de routine, les véhicules équipés d’AIRBAG TAKATA devront faire l’objet d’une contre-visite obligatoire si le véhicule fait l’objet...
accident, action collective, action de groupe, airbag, amende, assurance, astreinte, audi, automobile, blessé, bmw, changement, citroen, class action, clcv, conducteur, constructeur, controle, culpabilité, immobilisation, indemnisation, jouissance, ministère, mort, opel, passager, que choisir, réparation, responsabilité, seat, sécurité, skoda, stellantis, stop drive, takata, techique, toyota, transports, trouble, ufc, vw

Déclaration de l'Union des Méprisés de l'Industrie Automobile

Déclaration de l'Union des Méprisés de l'Industrie Automobile
Christophe LEGUEVAQUES | 01/07/2025 | Actualités
Alors que les scandales automobiles s'enchainent ces dernières années ; Dieselgate, Motorgate (Renault-Dacia-Nissan) 1.2 TCe, problèmes dispositif AdBlue, moteurs 1.2 Puretech et 1.5 BlueHDI (Stellantis), airbags Takata, Ford EcoBlue 2.0… Avec à chaque fois des défauts d'origine constructeur...
action de groupe, adblue, airbag, automobile, commission, consommation, constructeur, dacia, dgccrf, dgec, enquête, ford, moteur, motorgate, nissan, parlementaire, pénal, plainte, puretech, renault, responsabilité, scandale, ssvm, stellantis, takata

Sécurité routière : quelle responsabilité pour les constructeurs automobiles ?

Sécurité routière : quelle responsabilité pour les constructeurs automobiles ?
Christophe LEGUEVAQUES | 20/05/2025 | Actualités
(Invitation à une réunion publique en présentiel ou en distanciel) La legaltech MyLeo vous invite   SECURITE ROUTIERE Quelle responsabilité pour les constructeurs automobiles ?   Comprendre les défaillances des airbags Takata et des moteurs PureTech, TCE, DIG-T, HDI Blue, Ingenium et...
airbag, automobile, citroen, constructeur, dacia, digt, ford, ingenium, jaguar, land-rover, moteur, nissan, opel, puretech, renault, responsabilité, stellantis, tce

En matière de Droit de l’Urbanisme, aménagement et environnement (mise à jour 31/12/2012)

En matière de Droit de l’Urbanisme, aménagement et environnement (mise à jour 31/12/2012)
Christophe LEGUEVAQUES | 20/05/2013 | Principales références
Contentieux liés à des travaux sur des collèges (responsabilité du constructeur + architectes)   Contentieux multiple relatif à l’installation d’un CASINO (REP + nullité du permis de construire)   Recours en responsabilité contre l’Etat après que des terrains en ZAC ont été...
association, autorisation, casino, conseil d'Etat, constructeur, construction, contentieux, coopérative logement, cour administrative d'appel, document d'urbanisme, droit de l'environnement, droit pénal, ICPE, logements sociaux, loi SRU, maître d'œuvre, maître de l'ouvrage, patrimoine, piscine, PLU, POS, recours, responsabilité, salle de sports, salle polyvalente, SCOT, tribunal administratif, urbanisme, ZAC


Liens utiles
Union européenne
Légifrance
Ordre des avocats Paris
Conseil National des Barreaux
Inscription à la newsletter
 
ombre

Christophe Lèguevaques


Avocat au barreau de Paris - Docteur en droit


PARIS

82 rue d’Hauteville - 75010 Paris
Métro 8/9 Bonne Nouvelle


TOULOUSE

76 allées Jean-Jaurès - 31000 Toulouse
Métro Jean-Jaurès ou Marengo


Christophe Lèguevaques est membre-fondateur de METIS-AVOCATS AARPII - Association d’Avocats à Responsabilité Professionnelle Individuelle Inter-barreaux


Tél. +33 (0)5 62 30 91 52

−

Fax. +33 (0)5 61 22 43 80
© 2021 - Christophe Leguevaques - Avocat Docteur en Droit cLé réseau d'avocats
Plan du site | RSS Syndication