Avocat - Toulouse - Paris

Avocats Paris, Toulouse - cLé métis réseau d'avocats - Christophe Leguevaques, MySMARTcab, MyLeo, actions collectives

ombre

Accueil > Presse > Ressources documentaires > Notes & études

Accueil

Envoyer à un ami

Version imprimable

Sécurité aérienne : quels sont vos droits ? (septembre 2004)

Sécurité aérienne : quels sont vos droits ? (septembre 2004)

Présentation du droit des passagers en cas d'accident d'aérien

Télécharger l'intégralité du document ici :

accidentavion_maj2004____copie.pdf

accidentavion(MAJ2004) - Copie.pdf (144.04 Ko)

Dans la même rubrique :

50 nuances de droit administratif

Qu’est-ce que le droit administratif ? Vous avez cinq heures ! La question sonne à l’instar de celles posées par nos Maîtres lors de nos examens de...

Aéroport de Toulouse-Blagnac ||| Question prioritaire de constitutionnalité

Retrouver l'intégralité de la QPC posée ce jour contre la privatisation de l'aéroport. Aéroport de Toulouse - Monopole de fait (Question prioritaire...

Privatisation de l'Aéroport Toulouse Blagnac - Action en nullité contre le Pacte d'actionnaires

Dans le cadre des contentieux multiples qui mobilisent les opposants à la privatisation de l'aéroport de Toulouse, voici une nouvelle pierre...

SAISIE IMMOBILIÈRE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES (2014)

(1) CONDITIONS POUR PORTER ENCHERE Dans son ANNEXE XVI du Règlement intérieur du Barreau de Paris (« Cahier...

Reclassement des élus et Régime spécial d’indemnisation des élus ayant perdu leur mandat

Note blanche rédigée par Christophe Lèguevaques et Zindia Sepulveda - cLé réseau d’avocats (Paris, Toulouse, Marseille, …) I.-...

Lextenso | Livres | Notes & études | Jurisprudence | Plaidoirie | Tribunes libres

Notre chaine Youtube

Suivez-nous

Viadeo

Slideshare

Skype

paper.li

News récentes

RESPIRATEURS : PHILIPS refuse la création d'une commission d'indemnisation

07/12/2022 - Christophe LEGUEVAQUES

#Levothyrox : l'ANSM mise en examen par le juge d'instruction de Marseille

06/12/2022 - Christophe LEGUEVAQUES

#Chlordecone : le Parquet requiert le "NON-LIEU" que faut il en penser ?

25/11/2022 - Christophe LEGUEVAQUES

Respirateur #Philips : nouvelles alertes de la FDA

22/11/2022 - Christophe LEGUEVAQUES

#Respiratorgate : retrouvez mon interview sur France-Info

22/11/2022 - Christophe LEGUEVAQUES

Références

Témoignages

Témoignage de Chantal BEER-DEMANDER, présidente du CCNAAT

Témoignage de Chantal BEER-DEMANDER, présidente du CCNAAT

Travailler avec maître Léguevaques dans le cadre de la privatisation de la gestion de l‘aéroport de Toulouse-Blagnac est un réel plaisir. Dans les tempêtes soulevées par ce dossier épineux, Maître Léguevaques et toute son équipe ont déployé intelligence, compétence, art de l’a propos et, ce qui...

Lire la suite

Témoignages de Dominique Turpin, dirigeant de STInformatique (Toulouse)

Témoignages de Dominique Turpin, dirigeant de STInformatique (Toulouse)

Nous avons régulièrement fait appel au cabinet Clé, dirigé par Me Christophe Leguevaques, qui a suivi ST Informatique tout au long de ses 10 ans d’existence. Tout d’abord à la création de la société pour sécuriser statutairement la provenance du capital, pour le départ d’un actionnaire et le...

Lire la suite

Liens utiles

Union européenne

Légifrance

Ordre des avocats Paris

Conseil National des Barreaux

contact christophe leguevaques

ombre

Christophe Lèguevaques

Avocat au barreau de Paris - Docteur en droit

PARIS

82 rue d’Hauteville - 75010 Paris
Métro 8/9 Bonne Nouvelle

TOULOUSE

76 allées Jean-Jaurès - 31000 Toulouse
Métro Jean-Jaurès ou Marengo

Christophe Lèguevaques est membre-fondateur de METIS-AVOCATS AARPII - Association d’Avocats à Responsabilité Professionnelle Individuelle Inter-barreaux

Tél. +33 (0)5 62 30 91 52

−

Fax. +33 (0)5 61 22 43 80

© 2021 - Christophe Leguevaques - Avocat Docteur en Droit cLé réseau d'avocats

Plan du site | RSS