Avocat Toulouse - Cabinet Juridique/Social - Christophe Leguevaques

Avocat - Toulouse - Paris - Marseille - Christophe Leguevaques

Avocat Toulouse - Cabinet Juridique/Social - Christophe Leguevaques

Accueil > Presse > Ressources documentaires > Notes & études

Accueil

Envoyer à un ami

Version imprimable

Sécurité aérienne : quels sont vos droits ? (septembre 2004)

Sécurité aérienne : quels sont vos droits ? (septembre 2004)

Présentation du droit des passagers en cas d'accident d'aérien

Télécharger l'intégralité du document ici :

accidentavion_maj2004____copie.pdf

accidentavion(MAJ2004) - Copie.pdf (144.04 Ko)

Dans la même rubrique :

50 nuances de droit administratif

Qu’est-ce que le droit administratif ? Vous avez cinq heures ! La question sonne à l’instar de celles posées par nos Maîtres lors de nos examens de...

Aéroport de Toulouse-Blagnac ||| Question prioritaire de constitutionnalité

Retrouver l'intégralité de la QPC posée ce jour contre la privatisation de l'aéroport. Aéroport de Toulouse - Monopole de fait (Question prioritaire...

Privatisation de l'Aéroport Toulouse Blagnac - Action en nullité contre le Pacte d'actionnaires

Dans le cadre des contentieux multiples qui mobilisent les opposants à la privatisation de l'aéroport de Toulouse, voici une nouvelle pierre...

SAISIE IMMOBILIÈRE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES (2014)

(1) CONDITIONS POUR PORTER ENCHERE Dans son ANNEXE XVI du Règlement intérieur du Barreau de Paris (« Cahier...

Reclassement des élus et Régime spécial d’indemnisation des élus ayant perdu leur mandat

Note blanche rédigée par Christophe Lèguevaques et Zindia Sepulveda - cLé réseau d’avocats (Paris, Toulouse, Marseille, …) I.-...

Lextenso | Livres | Notes & études | Jurisprudence | Plaidoirie | Tribunes libres

bloc-contact

Suivez-nous

News récentes

#Levothyrox : désolé, je suis en retard

18/06/2018 - Christophe LEGUEVAQUES

LEVO-thyroxine ou DEXTRO-thyroxine - évitons la panique, parlons science.

14/06/2018 - Christophe LEGUEVAQUES

#Levothyrox : Newsletter JUIN 2018

06/06/2018 - Christophe LEGUEVAQUES

#Levothyrox : interview pour MARIE CLAIRE par Elodie Bousquet

02/06/2018 - Christophe LEGUEVAQUES

Prêt euro / franc-suisse : la clause est abusive en ce qu'elle crée un déséquilibre significatif du contrat au détriment du consommateur

30/05/2018 - Christophe LEGUEVAQUES

Références

Témoignages

Témoignage de Chantal BEER-DEMANDER, présidente du CCNAAT

Témoignage de Chantal BEER-DEMANDER, présidente du CCNAAT

Travailler avec maître Léguevaques dans le cadre de la privatisation de la gestion de l‘aéroport de Toulouse-Blagnac est un réel plaisir. Dans les tempêtes soulevées par ce dossier épineux, Maître Léguevaques et toute son équipe ont déployé intelligence, compétence, art de l’a propos et, ce qui...

Lire la suite

Témoignages de Dominique Turpin, dirigeant de STInformatique (Toulouse)

Témoignages de Dominique Turpin, dirigeant de STInformatique (Toulouse)

Nous avons régulièrement fait appel au cabinet Clé, dirigé par Me Christophe Leguevaques, qui a suivi ST Informatique tout au long de ses 10 ans d’existence. Tout d’abord à la création de la société pour sécuriser statutairement la provenance du capital, pour le départ d’un actionnaire et le...

Lire la suite

Tags

année bancaire année civile année lombarde avocat crédit crédit lyonnais immobilier levothyrox merck médicament prêt responsabilité substitution taux Toulouse

Liens utiles

Union européenne

Légifrance

Ordre des avocats Paris

Conseil National des Barreaux

© 2014 - Christophe Leguevaques - Avocat Docteur en Droit cLé réseau d'avocats

Plan du site | RSS