Avocats Paris, Toulouse - cLé métis réseau d'avocats - Christophe Leguevaques, Romain Sintès
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LEVOTHYROX - Plaidoirie devant la Cour d'appel de LYON


(seul le texte prononcé fait foi)



Monsieur le président,
Madame, Monsieur les Conseillers,
 
 
 
Aujourd’hui, devant vous, je ne me présente pas seul.
 
Je prends la parole pour 3329 demandeurs, tous malades, devant prendre un médicament à base de lévothyroxine, toute leur vie durant afin de pouvoir vivre sereinement.
 
Aujourd’hui, ils viennent vous réclamer justice en vous demandant de réformer un jugement qui a refusé de reconnaître les nombreuses fautes commises par le fabricant du LEVOTHYROX.
 
Du jour au lendemain, sans leur laisser le choix, sans les informer des conséquences possibles d’un tel changement, on leur a imposé par surprise un « switch », c’est-à-dire un changement de médicament qu’aucun médecin n’avait prescrit et que leur corps n’a pas supporté.
 
Ce changement a entrainé des troubles fonctionnels, pour ne pas dire corporels, mais ces préjudices corporels ne seront pas traités durant cette audience.
 
 En effet, depuis le début de cette affaire, nous cherchons à obtenir l’indemnisation du préjudice moral découlant d’un défaut d’information principalement imputable à la multinationale fabriquant le seul médicament à base de lévothyroxine sous forme de comprimé disponible en France en 2017.
 
Ce préjudice moral prend une double forme :
 
  • D’abord, il s’agit d’un préjudice qualifié d’anxiété mais nous verrons qu’il recouvre l’angoisse et le désespoir générés par une absence d’information sur les conséquences connues, prévisibles et maitrisables d’un changement de formule du LEVOTHYROX ;
 
  • Et ensuite c’est un préjudice moral pur pour atteinte à la dignité des malades. Car – faut-il encore le rappeler ? – un patient n’est pas un être passif, il n’est pas qu’un corps que l’on soigne. Le malade a beau être vulnérable, il n’a pas perdu son autonomie.
 
Nous verrons que ces deux préjudices découlent d’une asymétrie de l’information : un industriel tout puissant connait les dangers des produits qu’il commercialise et dispose des moyens pour éviter qu’ils ne nuisent à la santé et au bien-être de ses abonnés, pardon des malades.
 
Et pourtant, il préfère ne pas donner une information complète et loyale. Au point que la cour devra considérer que nous sommes présence d’un défaut d’information aux effets ravageurs.
 
Ce comportement est révélateur d’un oubli de la finalité de la médecine et de la pharmacie : NE JAMAIS NUIRE et TOUJOURS AGIR DANS L’INTERET des malades.
 
Point important qui retiendra votre attention, nous ne sommes pas dans le cadre de la responsabilité des produits défectueux mais dans l’application « classique » de la responsabilité civile pour faute, les anciens articles 1382 et 1383 du Code civil, devenus les articles 1240 et 1241.
 
En favorisant ses intérêts pécuniaires et ceux de ses actionnaires plutôt que de prendre en compte le bien-être de malades qu’elle savait être captifs, nous démontrerons que MERCK a commis des fautes délictuelles ou pour le moins à pécher par négligence ou imprudence.
 
En effet, au printemps 2017, MERCK était dans une incroyable situation de force : elle détenait le monopole du marché français de médicaments à base de lévothyroxine.
 
MERCK elle pouvait informer tous les acteurs de la chaine du médicament mais finalement, MERCK a préféré jouer à la roulette russe avec la santé des malades, espérant que les quelques milliers de personnes, qui allaient nécessairement être impactés, passeraient inaperçus.
 
MERCK a perdu son pari mais ce sont les malades qui ont payé les pots cassés.
 
Voilà pourquoi, aujourd’hui, 3329 malades sont impatients que la justice les entende, enfin et leur rende leur dignité.
 
Voilà présenté en quelques mots simples, l’objet de notre démonstration.
 
Pourtant, Monsieur le président, madame, monsieur les conseillers, derrière l’apparente simplicité se cache une grande complexité, à la fois technique, médicale, mathématique mais également juridique.
 
Et au-delà de la technique stricto sensu, il y a également la prise en compte des sentiments des malades, de leur mal-être et pour tout dire de leur déception voire de leur colère.
 
Comment vous présenter en quelques minutes ce maelstrom pour rendre palpable la réalité sensible ?
 
Comment aller à l’essentiel ?
 
Je dois l’avouer à votre cour, depuis de nombreuses semaines je dors mal.
 
Dans cette forêt de données scientifiques, de références croisées, de subtilités réglementaires, comment trouver son chemin ?
 
Comment trouver les mots qui permettent enfin d’établir un pont entre la justice et les justiciables ?
 
Comment faire entendre la voix de ceux qui ont été méprisés ou tout simplement oubliés car ils ne sont que des dommages collatéraux qui ne peuvent pas être quantifiés dans une feuille de calcul ?
 
Je sens sur mes épaules le poids de la confiance des 3329 malades restants.
 
Si près de 900 malades ont renoncé à participer à la procédure d’appel, c’est parce qu’ils n’avaient plus confiance ni dans le système de santé, ni dans la justice.
 
On peut les comprendre. N’ont-ils pas été méprisés, dénigrés voire accusés d’être hystériques.
 
Sur un ton paternaliste que l’on croyait disparu, ils se font gronder par des grands professeurs, les KOL (« key opinion leaders », qui venaient leur faire la leçon du haut de leur tribune dans des grands journaux du soir ou à longueur d’interviews télévisuelles : « ce que vous ressentez n’est pas la réalité. Nous, nous savons, laissez-nous faire et taisez-vous ! ».
 
Pour MERCK, les malades n’existaient pas. Ils étaient de simples nombres, fantômes et dépourvus d’autonomie et d’identité.
 
Depuis le début de la crise, sans un mot d’empathie, MERCK les traitait avec condescendance et arrogance, comme on traite un animal de compagnie ou un petit enfant.
 
Prends ton comprimé et tais-toi !
 
MERCK a traité les malades comme de simples données d’un test grandeur nature à l’échelle d’un pays tout entier.
 
Ainsi, en janvier 2018 dans une interview à la Dépêche du Midi, le patron de MERCK, M. Thierry HULOT, expliquait, excédé par la polémique, « mais enfin quoi, 90 % des malades apprécient la nouvelle formule » !
 
Pièce n° B9-7
 
Mais 10 % de malades qui râlent, est-ce négligeable ?
 
Que se cache-t-il derrière ce pourcentage ?
 
Tout simplement des hommes et des femmes qui souffrent au quotidien, tout simplement entre 200 et 300 000 êtres humains traités comme quantité négligeable, comme si une ligne statistique ne valait pas grande chose face à une ligne de bilan.
 
Réduire la souffrance de plusieurs centaines de milliers de personnes à un simple pourcentage est symptomatique d’une vision du monde.
 
Mais comment vous faire comprendre cette souffrance qui a duré plusieurs mois et qui dure encore pour certains près de trois ans après le changement ?
 
Comment vous faire comprendre que les malades ont l’impression d’avoir été moqués et trahis par tout le système de santé (de Merck à la ministre, en passant par l’ANSM et parfois par les médecins et les pharmaciens) ?
 
 
Pour préparer cette plaidoirie, je me suis isolé dans ma maison de campagne, en Bretagne, entouré de livres dans lesquels j’espérais trouver l’inspiration.
 
Comme la vérité, l’inspiration est fuyante et je ne trouvais pas les mots justes, je ne trouvais pas le fil conducteur qui pouvait réunir tous ces éléments disparates.
 
Une nuit d’insomnie, ne pouvant ni travailler ni lire, à demi somnolent, j’allumai machinalement la télévision espérant tomber sur un épisode de Dr House ou d’une série policière allemande à la légendaire lenteur soporifique.
 
Malchance ou bénédiction des dieux, je tombais sur une rediffusion : c’était un film en noir et blanc, vu et revu… « KNOCK » avec l’incomparable Louis JOUVET.
 
Je ne vous ferai pas l’affront de vous rappeler l’intrigue principale mais je souhaiterais attirer votre attention sur un personnage secondaire, joué par Pierre RENOIR, le pharmacien MOUSQUET.
 
En ce temps-là, le rôle de pharmacien d’officine était essentiel, il préparait les potions, décoctions pommades et autres remèdes prescrits par le médecin.
 
La base de sa réputation n’était pas son diplôme obtenu à l’université mais bel et bien la CONFIANCE qu’il inspirait.
 
Voilà, notre fil conducteur, la CONFIANCE.
 
Cette confiance découlait du bouche-à-oreille, forme archaïque du partage de l’information dans un village ou une petite ville, bref ancêtre de nos si-décriés réseaux sociaux.
 
Aujourd’hui, les pharmaciens d’officine ont perdu de leur influence et de leur superbe car ils préparent rarement les médicaments.
 
Ils se contentent de vendre les médicaments fabriqués, ailleurs par des industriels. Ils ne maitrisent plus rien : ni les matières premières, ni les procédés de fabrication.
 
Mais, la confiance est toujours l’ingrédient principal des médicaments.
 
Pour vous en convaincre si vous en doutez, accordons-nous le temps d’un rapide survol historique de la profession de pharmacien de la loi du 21 Germinal An XI (11 avril 1803) à la directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 novembre 2001 instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain
 
Au XIXème siècle, c’est encore une profession artisanale qui tire sa gloire des principes de PARACELSE : « la dose seule fait le poison ».
 
D’ailleurs, il est de bon ton de rappeler que « pharmacie » vient du grec « pharmakon », mot ambigüe, à double face comme le dieu Janus, pouvant signifier aussi bien remède que poison.
 
Et nous verrons que la lévothyroxine présente cette caractéristique remarquable de devenir dangereuse si elle est mal dosée.
 
Mais, dès la fin du XIXème siècle, la profession change de nom. Elle abandonne l’appellation d’apothicaire qui n’était que le nom pompeux donné à un vulgaire marchand d’épices pour prendre le noble nom de pharmacien.
 
Nous avons tous en mémoire le célèbre pharmacien de « Madame Bovary » qui se targue d’être un « scientifique », un vrai « chimiste ».
 
Alors pour faire toujours plus savant, la profession prend un nom anobli par le « ph » d’origine grecque et le brave Dr HOMAIS se fait appeler pharmacien.
 
Fort de son nouveau titre, le bon Dr HOMAIS prétend être un « scientifique » alors qu’il n’est que l’archétype du bourgeois triomphant et à vrai dire, le scientifique est vite supplanté par le marchand de produits fabriqués par d’autres.
 
Car déjà pointe la figure du pharmacien entrepreneur.
 
On pourrait dire également que déjà l’avide SERVIER perçait sous l’honorable HOMAIS.
 
Certains professionnels s’associent à des chimistes, formant des sociétés anonymes et fabriquant de manière industrielle des produits stéréotypés.
 
Tel est le cas de MERCK.
 
Les industriels du médicament n’hésitent pas à payer des réclames vantant les mérites de leurs potions et décoctions qui ne sont plus fabriqués dans une arrière-boutique d’alchimiste mais dans des laboratoires de plus en plus industrialisés.
 
A l’aube du XXème siècle, les « médicaments préparés à lavance » commencent leur essor sous le contrôle toujours plus pointilleux du législateur qui cherche à protéger les populations des promesses fallacieuses et des effets secondaires mal maitrisés.
 
Entre 1906 et 1946, tous les dix ans environ, le législateur intervient et impose aux industriels de préciser la composition des médicaments et l’efficacité curative ou préventive du produit.
 
Pour assurer la confiance, tout repose sur linformation, qui est également la source d’une meilleure prévention des risques.
 
Pour comprendre pourquoi l’information est nécessaires à la confiance, il faut lire un sociologue comme Dominique PHANUEL qui a pu écrire dans son article « Confiance dans les soins et soin de la confiance, la réponse relationnelle » que
 
L’information du patient constitue un élément du processus de guérison.
 
L’information représente une condition d’adhésion de consentement et de participation des patients au processus de soins.
 
La confiance s’établit dès lors notamment que le professionnel fournit une information satisfaisante.
 
 
Au fil des évolutions législatives, suivant en cela l’évolution sociologique vers la société de l’information, l’industriel devient responsable de la qualité des produits de santé tout autant qu’il devient également responsable de la nécessaire information qu’il diffuse auprès des autorités sanitaires, des professionnels de santé et bien sûr des malades.
 
On peut retenir que la réglementation actuelle repose principalement sur quatre principes :
 
  1. Un médicament ne peut être commercialisé que s’il a reçu une autorisation de mise sur le marché, la fameuse AMM ;  
 
  1. L’industriel – fût-il une société anonyme – doit être dirigé par un pharmacien. A ce titre, l’ordre des pharmaciens considère que le fabricant ou l’importateur de médicaments doit respecter le serment de Gallien ;
 
  1. L’information de toute la chaine du médicament du fabricant au consommateur final en pensant par le médecin et le pharmacien repose intégralement sur l’industriel.
 
En effet, il est le seul à connaître la composition exacte de son produit, ses modes de fabrication et à détenir des secrets de fabrication jalousement protégés par le droit des brevets.
 
 
  1. L’obligation d’information de l’industriel ne s’arrête pas après la mise sur le marché. En effet, les droits français et européen lui imposent de surveiller la réception de sa spécialité par les malades.
 
C’est ainsi que sont nées les obligations de pharmacovigilance qui traduisent une double obligation : surveiller et agir.
 
Et nous verrons qu’en juin 2017, plusieurs milliers de malades ont écrit directement à MERCK pour se plaindre de la nouvelle formule du LEVOTHYROX.
 
Mais, MERCK attendra jusqu’en octobre 2017 pour agir directement auprès des malades, tout en diffusant des informations mensongères qui aggravèrent la crise sanitaire et augmenta le fossé entre les malades et les professionnels de santé.
 
Au point que la crise du LEVOTHYROX se mue en crise de confiance dans tout le système de santé.
 
       Car la confiance ne se décrète pas, elle se « tricote » patiemment au fil des années, notamment par échange constant et respectueux d’informations.
 
       Soigner ce n’est pas seulement fabriquer un médicament efficace, soigner ce n’est pas décider à la place du patient et lui imposer un traitement dont il ne sait rien, soigner c’est avant tout et surtout ne pas rendre le malade plus malade par le traitement que l’on administre.
Si vous me permettez de filer la métaphore, l’information est le principe actif de la confiance et l’excipient, qui transporte cette confiance, n’est autre que le respect du malade.

Sans information et sans respect, il ne peut exister de confiance.
 
Et sans confiance, le médicament peut se muer en poison.
 
       Si, comme MERCK, vous niez la singularité, l’autonomie, la faculté de raisonner du malade, vous niez sa dignité et vous portez atteinte à la confiance, vous sapez le système de santé et remettez en question la démocratie sanitaire que les législateurs successifs appellent de leurs vœux depuis plusieurs décennies.
 
       Voici les reproches intellectuels que l’on peut porter contre MERCK : avoir altéré la confiance des malades dans le système de santé.
 
˜™

       Mais, au-delà de cette analyse raisonnable, il existe, dans ce dossier, une place particulière pour laisser s’exprimer les sentiments des malades.
 
       Vous l’avez compris, Monsieur le président, les malades sont en colère. Mais certains sont également plein d’espoir, espoir que la vérité triomphe sur le mensonge imbécile, espoir que les responsables rendent des comptes, espoir que cela ne se reproduise plus : « plus jamais ça ni ici, ni ailleurs ».
 
       Au cours de mes nombreuses rencontres lors de réunions publiques ou privées avec les malades, j’ai pris le temps d’écouter leur désarroi, leur désespoir mais également leur inquiétude pour l’avenir.
 
       Pour ne pas oublier les milliers de situations vécues dans leur corps et dans leur âme, j’avais prévu de vous présenter l’histoire de Thérèse, celle de Felix et encore celle de Claudine.
 
Mais je crains de ne pas avoir le temps et nous avons beaucoup de questions techniques à examiner ensemble.
 
Alors, je souhaiterais partager avec vous une seule histoire, une histoire simple, une histoire vraie qui m’a beaucoup chamboulé.
 
Je souhaiterais évoquer devant vous le cas de Lucas et de sa maman Chloé (les prénoms ont été changés.)
 
       Lucas a cinq ans.
 
       Sa maman Chloé avait trente-quatre ans.
 
       Un matin d’hiver, un froid matin d’hiver dans la vallée du Rhône, entre Valence et Montélimar, c’était le dernier dimanche du mois de novembre 2017, Lucas s’était levé tôt pour préparer le petit déjeuner avec son père. Il avait pressé un verre de jus d’orange, fait griller du pain et son père avait préparé le café.
 
       Le moment venu, le père envoya Lucas réveiller sa mère.
 
       D’abord, il lui caressa doucement l’épaule par-dessus la couverture, pas de réaction.
 
Ensuite, il l’embrassa doucement, pas de réaction. Mais elle était froide.
 
Enfin, il essaya de la secouer, pas de réaction.
      
       Alors, il se mit à crier en direction de la cuisine pour prévenir son père.
 
       A trente-quatre ans, ne souffrant d’aucune maladie cardiaque identifiée, ne prenant qu’un seul médicament, la nouvelle formule de LEVOTHYROX, Chloé était morte durant son sommeil, arrêt cardiaque.
 
Comme Mathilde, 48 ans en région parisienne, comme Françoise, 59 ans près de Montpellier. Comme une douzaine de dossiers qui ont identifié.
 
       Alors, bien sûr, les avocats de MERCK vont nous expliquer que l’enquête de pharmacovigilance n’a pas été établi de lien de direct entre les décès de 12 patients et la prise de LEVOTHYROX.
 
Mais c’est oublié qu’une étude de pharmacovigilance n’a pas les moyens pour vérifier les dossiers médicaux individuels. Dès lors, cette analyse statistique est dépourvue de toute autorité.
 
       En revanche, le parquet de Marseille a d’abord ouvert une instruction des chefs de fraude, de mise en danger de la vie d’autrui et de coups et blessures involontaires.
 
Puis en juin 2018, le juge d’instruction a vu sa saisine initiale être étendue des chefs d’homicide involontaire, preuve qu’il existe des indices graves, précis et concordants nécessitant une enquête approfondie dans cette affaire dans une douzaine d’autres...
 
On ne peut pas balayer d’un revers de la main ni la souffrance des familles ni les questions que la diffusion de la nouvelle formule soulève.
 
       Par ailleurs, le père de Lucas m’a expliqué comment son fils avait supporté le choc. Pour dépasser le deuil et sa tristesse, il est animé par une soif de justice.
 
       Et il m’a confié, aussi, que tous les soirs, le petit garçon prie pour que …  l’avocat mène l’enquête, fasse éclater la vérité et trouve les coupables.
 
       Quand j’ai appris cela, j’ai été parcouru d’un grand frisson.
 
Pour le dire, simplement, j’ai été sous le choc.
 
Savoir que tous les soirs, un petit garçon espérait que je trouve le chemin de la vérité a été, pour moi, une source de motivation supplémentaire pour mener le combat jusqu’au bout.
 
Nous savons que le chemin de la vérité est semé d’embuches. MERCK s’est enfermé dans une citadelle de mensonges et s’est entourée d’une armée d’avocats qui créent des diversions et épuisent l’adversaire.
 
Mais, nous avons trouvé le nord – la confiance - : au-delà des faux semblants, traversant les brouillards réglementaires, éclairés par la science, je vous propose un voyage à la recherche de la confiance perdue.
 
       Alors, pour Lucas, Sylvie, Annie, Nadia, Colette, Hassen, Beate, Aline et tous et toutes les autres, je vous invite à me suivre dans les différentes étapes de ce périple.
 
       Comme pour toute odyssée, il faudra avancer par étape, lentement mais surement
 
 
  1. Comprendre la maladie
  2. Connaître le produit
  3. Découvrir l’industriel
  4. Etablir la chronologie des faits
  5. Détailler les fautes commises par MERCK
  6. Identifier les préjudices moraux
  7. Démontrer l’existence d’un lien de causalité
  8. Présenter les demandes
 
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Pour retrouver l'intégralité de la plaidoirie >>>






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