Un avocat ?
Mardi 7 octobre 2025 à 10h00
Salle MD 404
4ème étage bâtiment D
Sciences Po Toulouse Manufacture des Tabacs
21, allée de Brienne Toulouse
Inscription obligatoire : https://forms.gle/1gHcng8JfVsLeNoY7
Lien Teams : https://msteams.link/56Q6
Salle MD 404
4ème étage bâtiment D
Sciences Po Toulouse Manufacture des Tabacs
21, allée de Brienne Toulouse
Inscription obligatoire : https://forms.gle/1gHcng8JfVsLeNoY7
Lien Teams : https://msteams.link/56Q6
CHLORDECONE : une pollution aux pesticides cristallement pure
Le dossier du chlordecone est un véritable cas d'école de tout ce qu'il ne faut pas faire : de la délivrance d'une autorisation d'utilisation sans réserve, alors que les données acquises de la science démontrent la dangerosité pour les hommes et l'environnement à une procédure pénale qui cherche à ne pas aboutir.
C'est aussi une dossier à 360°. Toutes les spécialités du droit s'entrechoquent : civil/administratif/pénal/environnement/procédure(s) et se répondent en écho.
C'est un dossier où la science joue un rôle important tout comme la comparaison internationale.
Il permet de démontrer qu'en matière d'environnement, les pollutions ne connaissent pas les frontières. Pour lutter contre elles et sanctionner les responsables, il ne faut hésiter à mobiliser tous les ressorts du droit interne, européen et international.
enfin, ce dossier confirme que la justice est en marche, lente mais en marche. Tôt ou tard, les décideurs et les profiteurs devront rendre des comptes
Le dossier du chlordecone est un véritable cas d'école de tout ce qu'il ne faut pas faire : de la délivrance d'une autorisation d'utilisation sans réserve, alors que les données acquises de la science démontrent la dangerosité pour les hommes et l'environnement à une procédure pénale qui cherche à ne pas aboutir.
C'est aussi une dossier à 360°. Toutes les spécialités du droit s'entrechoquent : civil/administratif/pénal/environnement/procédure(s) et se répondent en écho.
C'est un dossier où la science joue un rôle important tout comme la comparaison internationale.
Il permet de démontrer qu'en matière d'environnement, les pollutions ne connaissent pas les frontières. Pour lutter contre elles et sanctionner les responsables, il ne faut hésiter à mobiliser tous les ressorts du droit interne, européen et international.
enfin, ce dossier confirme que la justice est en marche, lente mais en marche. Tôt ou tard, les décideurs et les profiteurs devront rendre des comptes
|
croisés sur l’actualité
Mardi 7 octobre 2025
Salle MD 404
4ème étage bâtiment D
Sciences Po Toulouse Manufacture des Tabacs
21, allée de Brienne Toulouse
Inscription obligatoire : https://forms.gle/1gHcng8JfVsLeNoY7 Lien Teams : https://msteams.link/56Q6
Comité d’organisation :
- Camille Bouko-Levy, doctorante en droit public, Sciences Po Toulouse, LaSSP, membre de la SFDE Midi-Pyrénées
- Christel Cournil, Professeure de droit, Sciences Po Toulouse, LaSSP, Vice-Présidente de la SFDE Midi-Pyrénées
Contact : camille.bouko-levy@sciencespo-toulouse.fr
Crédit photo : Micha Bellemare
Programme
10h15 – Accueil 10h15 – 12h15
Réparer par le droit dans l’affaire du chlordécone : hier, aujourd’hui et demain – Christophe Leguevaques et Jérémy Bousquet, avocats aux barreaux de Paris et de Toulouse
Témoignage d’une requérante indemnisée au titre de son préjudice moral (CAA Paris, 11 mars 2025, n° 22PA03906)
Discussions avec la salle
Chlordécone, incertitudes et justice reproductive en Guadeloupe – Régine Boniface, postdoctorante à l’Ined et chercheure associée au CREDDI (Université des Antilles)
Panorama critique des démarches judiciaires et législatives passées et en cours – Camille Bouko-Levy, doctorante au LaSSP
Discussions avec la salle
